Conseil d'administration CCAS du 21 septembre 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de publication
CONVENTION GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA VILLE ET LE CCAS D'UNE SOLIUTION INFORMATIQUE POUR LA GESTION DES RENDEZ-VOUS ET DES FILES D'ATTENTE- AUTORISATION DONNEE A LA VICE PRESIDENTE DU CCAS - Délibération27/09/2023
BUDGET ANNEXE RESIDENCE AUTONOMIE PONT REVALORISATION DES TARIFS DE LA RESTAURATION - Délibération27/09/2023
SEJOUR CCAS 2023 CONVENTION ODESIA VACANCES- AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LA CONVENTION - Délibération27/09/2023
ADOPTION DE LA NOMENCLATURE COMPTABLE M57 A COMPTER DU 1 ER JANVIER 2024 - Délibération27/09/2023
RESIDENCE AUTONOMIE DU PONT- ATTRIBUTION DU FORFAIT AUTONOMIE 2023- AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LA CONVENTION - Délibération27/09/2023
BUDGET CCAS - DECISION N°01 MODIFICATIVE BUDGETAIRE - Délibération27/09/2023
ADOPTION DU REGELEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER A COMPTER DU 1 ER JANVIER 2024 - Délibération27/09/2023
DISPOSITIF DE TELEASSISTANCE : CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE AVEC LE DEPARTEMENT ANNEE 2022 - Délibération27/09/2023
01-21092023APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - SEANCE DU JEUDI 15 JUIN 2023 - Délibération27/09/2023
02-21092023INSTALLATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - Délibération27/09/2023